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rejet accidentel [4 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-07-21

Anglais

Subject field(s)
  • Risks and Threats (Security)
  • Pollution (General)
CONT

... emissions were identified at the facility level for over 5000 facilities. These estimates were then extrapolated to approximately 370 000 primary sources from flaring, venting, ... loading/unloading losses and accidental releases.

OBS

accidental release: term standardized by Environment Canada and the Translation Bureau for use in the National Inventory Report.

Français

Domaine(s)
  • Risques et menaces (Sécurité)
  • Pollution (Généralités)
OBS

rejet accidentel : terme normalisé par Environnement Canada et le Bureau de la traduction dans le cadre du Rapport d'inventaire national.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Riesgos y amenazas (Seguridad)
  • Contaminación (Generalidades)
CONT

Todas las empresas deben tener presente el deber de tomar las medidas adecuadas para evitar vertidos accidentales que puedan ser potencialmente peligrosos para la seguridad de las personas, redes e instalaciones de saneamiento y depuración.

OBS

vertido: Conjunto de sustancias de desecho procedentes de cualquier proceso industrial.

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Fiche 2 2011-07-22

Anglais

Subject field(s)
  • Water Pollution

Français

Domaine(s)
  • Pollution de l'eau
CONT

[...] les mesures techniques [...] doivent concerner aussi bien les rejets accidentels que les rejets permanents.

CONT

Pollutions de cours d'eau par des lâchers accidentels de produits toxiques.

OBS

Le terme «pollution accidentelle» est souvent utilisé pour désigner un rejet accidentel. Les auteurs français l'opposent souvent à «pollution chronique». De la même façon, dans les expériences en eau libre, le terme «pollution volontaire» est utilisé comme synonyme de «déversement volontaire».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contaminación del agua
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Fiche 3 2010-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Medication
  • Scientific Information
  • Scientific Research Facilities
DEF

The unintentional discharge of a microorganism or eukaryotic cell due to a failure in the containment system.

Français

Domaine(s)
  • Médicaments
  • Information scientifique
  • Installations de recherche scientifique
DEF

Rejet non souhaité d'un microorganisme ou d'une cellule eucaryote en raison d'un bris du système de confinement.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Medicamentos
  • Información científica
  • Instalaciones de investigación científica
OBS

Término proveniente del Código Zoosanitario Internacional, 2002.

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Fiche 4 - données d’organisme externe 2002-09-16

Anglais

Subject field(s)
  • Radioactive Contamination
  • Air Pollution
  • Statutes and Regulations (Transportation)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

An application for a licence to remove uranium or thorium at a removal site shall ... include the following information: ... the procedures to be followed in the event of accidental or unscheduled releases of radioactive and non-radioactive contaminants from or within the removal site.

CONT

An application for a licence to decommission a Class I nuclear facility shall contain the following information ... the proposed measures to prevent or mitigate the effects of accidental releases of nuclear substances and hazardous substances on the environment, the health and safety of persons and the maintenance of security, including an emergency response plan ... [Class I Nuclear Facilities Regulations]

Français

Domaine(s)
  • Pollution par radioactivité
  • Pollution de l'air
  • Législation et réglementation (Transports)
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

La demande de permis pour extraire de l'uranium ou du thorium d'un site d'extraction [...] contient les renseignements suivants : [...] la marche à suivre en cas de rejets accidentels ou imprévus de contaminants radioactifs et non radioactifs à l'intérieur ou hors du site d'extraction [...]

CONT

La demande de permis pour déclasser une installation nucléaire de catégorie I comprend les renseignements suivants [...] les mesures proposées pour éviter ou atténuer les effets que les rejets accidentels de substances nucléaires et de substances dangereuses peuvent avoir sur l'environnement, sur la santé et la sécurité des personnes ainsi que sur le maintien de la sécurité, y compris un plan d'intervention d'urgence [...] [Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I].

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contaminación por radioactividad
  • Contaminación del aire
  • Legislación y reglamentación (Transporte)
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
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